Révision des décrets

Alexandre908 a écrit:

Entrant dans le bureau le pas lent et nonchalant comme à son habitude le Chancelier mais pas moins fainéant revendiqué se pencha sur le bureau, examinant les longs vélins de sa prédécesseur avant de poser une lourde pilasse de paperasse dont ses bras étaient chargés puis de faire le tour du bureau, s'asseyant avant d'attraper quelques vélins, commençant une lecture. A chaque fois qu'un vélin lui semblait important il le posait de côté avant de faire une liste du plus ancien au plus récent à ajouter, s'inspirant dans la sélection de son avis personnel et de quelques remarques qu'on lui avait déjà adressé sur des annonces datant oublié..

L'article suivant date un peu mais devrait-être ajouté en lieu et place du Chapitre 4 - Décrets relatifs à la loi et à la justice. Il aurait du, selon une annonce du septième jour de juin de l'an de grâce MCDLIX êstre mis dans nostre registre de loi mais n'y parait point. Une seconde au même endroit parlant cette fois de la mise en place de la coutume, nécessaire ou non je suis mitigé puisque nostre loi débute en rappelant que nous obéissons à la coutume dans le préambule.

Citation :

A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,
Salut,

Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce jour onze de Décembre déclarons :

Duché de Bourgogne

Grand Duché d'Occident

caduque

- Son utilisation délibérée par toute personne ayant été avisée une première fois de sa faute sera désormais considérée comme une Trahison et punie conformément à l’article 422-7 de la Ius Burgundiae, voire Une Haute Trahison si celle- ci devait être assermentée :

Citation :

Art. 422-7– De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Faict à Dijon le onzième Jour du Mois Douzième de l'An mil quatre cent cinquante huit, au Palais des ducs de Bourgogne.

Révision des décrets 100912101714888272

Citation :

Révision des décrets Entetebourgogneombre

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Depuis plusieurs mois maintenant, et même davantage, nombre de Bourguignons se sont élevés contre la longueur, l'indigence et le manque de clarté du Codex de Bourgogne; d'autres en ont exploits les failles et les contradictions; tous s'accordaient en fait à reconnaître que les fondements de la législation bourguignonne s'étaient effrités et qu'il convenait d'en rétablir la solidité mais aussi la cohérence. Diverses actions furent entreprises, visant tout d'abord à alléger les textes et à pallier ses manquements, solutions se révélant au final bancales car ne réglant en rien les problèmes de fond. Un mouvement se fit alors vers la nécessité de faire table rase et de se tourner vers une autre approche.

Après donc, des semaines, des mois de discussion, de proposition et aussi, d'animation et de passion, le conseil ducal de Bourgogne a finalement opté, après un vote solennel, pour l'abandon du système de droit actuel au profit d'une réglementation plus légère, mettant en avant trois points qui constituent les nouvelles fondations de notre rendu de la justice.
Ce changement en profondeur, et pourtant respectueux des valeurs animant notre sage et aristotélicien duché, se traduit de la manière suivante :

Citation :

Dorénavant, la justice en Bourgogne sera coutumière. Les lois royales, écrites, continueront de s'appliquer.

Afin que de savoir comment fonctionne la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :

Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice bourguignonne ne s'abatte sur vous.

Le changement est donc vaste, profond, mais ne doit pourtant pas emporter d'inquiétudes. Le conseil ducal de Bourgogne veillera à guider les Bourguignons aussi longtemps que nécessaire, le temps que tous s'adaptent à ce nouveau système qui se révèlera au final un confort pour tous.

Ainsi, suite à la présente déclaration, le Chancelier de Bourgogne publiera les modifications entraînées par l'adoption du système coutumier et d'autres éclairages suivront en fonction des besoins exprimés.

Que le Très-Haut et Saint Bynarr accompagnent Leurs enfants bourguignons en ce changement historique.

Le trentième jour de juin de l'an de grâce MCDLIX :
La duchesse d'Auxerre, porte-parole, a rédigé;
La duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Citation :

ADDENDUM du 16 décembre 1459.

Afin de respecter la mise en application de la Coutume de Bourgogne, nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, ordonnons la modification de l'Edit du 11 décembre 1458 traitant de l'appellation Grand Duché d'Occident déclarée caduque.

La modification porte sur le dernier alinéa

Citation :: - Son utilisation délibérée par toute personne ayant été avisée une première fois de sa faute sera désormais considérée comme une Trahison et punie conformément à l’article 422-7 de la Ius Burgundiae, voire Une Haute Trahison si celle- ci devait être assermentée.

Qui devient :

Citation :: - Son utilisation délibérée par toute personne ayant été avisée une première fois de sa faute sera désormais considérée comme une Trahison et punie conformément à la Coutume de Bourgogne.

Fait ce jour du 16 décembre 1459, à Dijon.

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Citation :: Modification des termes obsolètes, ce ... 1459, par..., Chancelier de Bourgogne.