Ordre du Saint Esprit

Sujet: Ordre du Saint Esprit Mer 16 Nov 2011 - 13:42

Citation :: Préambule : Ce texte vise à réunir tous les textes législatifs de l'Ordre, et dès lors, les autres textes législatifs de l'ordre sont nuls et non avenus, chaque Grand Maistre devra faire amendement du codex.

Sommaire :
- Livre I : Des postes au sein de l'Ordre
- Livre II : De l'Organisation et des règlements

Livre I : Des Postes au sein de l'Ordre

Op. 1 : De l'évolution au sein de l'Ordre

Article premier : Levée d'armes :

Apprentissage ou consolidation de la pratique de l'arc encouragé par charles VII . L'arc est utile à la chasse, et peut l'être à la guerre. même les nobles devront s'en servir puisqu'il s'agira là de tirer sur des cibles et non sur des hommes donc point de déshonneur. Pourquoi ? Et bien parce que le tir à l'arc entraine à la précision, à la prise en compte de facteurs naturels ainsi qu'a la patience qui est une valeur noble.
Initiation au maniement de l'épée sur cible non humaine. Entrainement au position, a la tenu de l'épée, à la position de garde, ainsi qu'au déplacement épée à la main face à un adversaire, sans combat cependant. Les rudiments en quelques sortes. Cela afin de ne point prendre de mauvaises habitudes sur les gestes les plus fondamentaux.
Apprentissage du maniement de la lance face à une charge de cavalerie.
Apprentissage de la discipline et a l'exécution des ordres.
Développer sa force brute (avoir au moins 50 points de force).

Article seconde : Homme d'armes :

Perfectionnement du maniement de l'épée, avec cette fois-ci des échanges avec un adversaire, à pied, afin de s'entrainer au rudiment du combat en apprenant des notions telles que l'attaque, la défense et la contre attaque.
Apprentissage du maniement de la dague, et donc du combat très rapproché. Mais aussi apprentissage des rudiments de maniements de l'épée et de la dague.
Développer sa force brute (avoir au moins 100 points de force).

Article troisième : Sergent d'armes :

Perfectionnement du maniement de l'épée au cours de duels à pieds permettant ainsi d'approfondir et de mettre en pratique les fondements appris auparavant.
Apprentissage du maniement de l'épée à cheval contre des mannequins à pieds.
Apprentissage du maniement de l'épée face à un cavalier.
Développer sa force brute (avoir au moins 151 points de force).

Article quatrième : Ecuyers :

Apprentissage du maniement de la lance à cheval à l'aide de la quintaine, ainsi que de mannequin à pieds.
Apprentissage du maniement du fléau sur un cheval de bois.
Initiation au commandement et à la stratégie militaire.
Développer sa force brute (avoir au moins 201 points de force).

Article cinquième : Maître Valetus :

Entrainement à cheval à la lance, à la masse d'armes ainsi qu'à l'épée.
Entrainement à la pratique de l'anneau afin d'améliorer la précision.
Perfectionnement aux notions de stratégie militaire et à la direction de troupes.

Article sixième : Ceux qui entreront dans l'ordre sachant déjà faire certaines choses seront éprouvés et si ils réussissent seront dispensés de l'enseignement, et si ils sont jugés particulièrement bons, pourront m'aider à dispenser la leçon en servant d'adversaire à leurs frères d'armes, ou en les conseillant pour les pratiques ne nécessitant point d'adversaire.

Op. 2 : Des différentes fonctions au sein de l'Ordre :

Article premier : Le Grand Maistre :

Il est garant de la vie de l'Ordre et de sa représentation. Sa fonction est la plus important de l'Ordre. Il a tout les pouvoirs.

Il peut-être remplacé en cas d'absence par le Prévost de l'Ordre.

Article second : Le Prévost :

Sa nomination:
Il est nommé par le Grand Maître et le Chapitre en privilégiant Les Justes, ce sans durée d'exercice de la fonction. Il a un siège au Chapitre.

Sa fonction:
Il a en charge l'établissement et l'application des lois régissant l'Ordre, l'instruction en procès des membres bafouant les préceptes de l'Ordre.
Il a en charge la remise de récompenses aux membres de l'Ordre méritant ainsi que de leurs promotion.
La création et la direction d'une cellule de renseignement et d'espionnage afin de mener des investigations sur le passé des membres ainsi que sur les évènements du Royaume.
Il gère la commission de recevabilité.

Article Troisième : Le Chancelier :

Sa nomination:
Il est nommé par le Chapitre, en privilégiant les Diplomates de l'Ordre et ce sans durée d'exercice de la fonction. Il a un siège au chapitre

Sa fonction:
Il est en charge de l'établissement de la politique diplomatique de l'Ordre, des ambassadeurs et des ambassades de l'Ordre.
Il est aussi en charge du protocole diplomatique de l'Ordre et de son image de marque dans le royaume.
Il élude et propose les traités au Chapitre, et les ratifies avec le Grand Maître.

Article Quatrième : Le Maître des clés :

Sa nomination:
Il est élu par et parmi les Membres de la Commission de Recevabilité et confirmer ou invalider par le Chapitre, ce pour une durée de 2 mois renouvelables. Il a un siège au Chapitre

Sa fonction:
Il a en charge de la présentation des dossiers de candidature des postulants, leur examen et le rendu des décisions de la Commission de Recevabilité au candidat, au Grand Maître et devant l'Ordre.
Il a en charge la validation des accès du nouveau membre. Egalement l'organisation et la mise en place de campagnes de recrutement.

Article Cinquième : Le Maître des Cérémonies

Sa nomination:
Il est nommé par le Chapitre sur proposition de celui-ci ou du Grand Maître. Il n'y a pas de durée d'exercice de cette fonction. Il a un siège au Chapitre.

Sa fonction:
Il est en charge de l'organisation et la réalisation des diverses cérémonies officielles de l'Ordre.
Il est en charge de l'Hérauderie de l'Ordre.

Article Sixième : Le Maître d'Armes :

Sa nomination:
Il est nommé par le Chapitre sur proposition du Chapitre ou du Grand Maître, ce jusqu'à sa mort, sa démission ou sa révocation.

Sa fonction:
Il est le responsable de la tenue quotidienne de l'armurerie de l'Ordre.
Il est responsable des achats et des stocks de tout le nécessaire à la bonne marche de l'armurerie et de la salle d'armes.
Il est aussi responsable de l'entrainement des membres de l'Ordre.

Article Septième : Le Maréchal

Sa nomination:
Il est elu par et parmis les Capitaines (chacun a 1voix) et les Commandeurs (chacun a 2 voix)et est confirmé ou invalidé par le Chapitre ce sans durée d'exercice de la fonction. Il a un siège au Chapitre.

Sa fonction:
Il a en charge la coordination des troupes de l'Ordre et de la mise en place de projets militaires RP.

Article Huitième : Le Commandeur

Sa nomination:
Il est nommé parmi les Capitaines, par le Chapitre sur recommandation du Maréchal, ce pour une durée de 2 mois renouvelables.

Sa fonction:
Il a en charge une Commanderie

Article Neuvième : Le Capitaine

Sa nomination:
Il est nommé parmi les membres de la Capitainerie par le Chapitre et sur recommandation du Commandeur, ce pour une durée de 2 mois renouvelable.

Sa fonction:
Il a en charge une Capitainerie, il doit veiller à sa gestion quotidienne, à la vie militaire de la Capitainerie.

Article Dixième : L’Aumônier

Sa nomination:
Il est nommé par et parmi les Chapelains et est confirmer ou invalider par le Chapitre, ce sans durée d'exercice de la fonction.

Sa fonction:
Il a en charge l'organisation de la vie religieuse de l'Ordre (messe, baptèmes, marriages, pèlerinage) ainsi que la Fonction d'Ambassadeur auprès du Vatican.

Article Onzième : Le Chapelain

Sa nomination:
Il est nommé par le Chapitre sur proposition de l'Aumonier, ce sans durée d'exercice de la fonction.

Sa fonction:
Il a en charge l'organisation de la vie religieuse de la Capitainerie (messe, baptèmes, marriages, pèlerinage).

Article Douzième : Le Grand Trésorier

Sa nomination:
Il est nommé par le Chapitre sur proposition du Chapitre ou du Grand Maître, ce sans durée d'exercice de sa fonction. Il a un siège au Chapitre.

Sa fonction:
Il a pour responsabilité la tracabilité des mouvements de fond au sein de l'Ordre. Il a en charge l'organisation des récoltes de fonds et levées d'argent, de la proposition et de la mise en oeuvre de services payants. Mais aussi des dépenses d'équipement des Membres de l'Ordre

Article Treizième : L'Echanson

Sa nomination:
Il est nommé par le Chapitre par proposition du Chapitre ou du Grand Maître, ce jusqu'à sa mort, sa démission ou sa révocation.

Sa fonction:
Il est le responsable de la tenue de la cave de l'Ordre.
Il est responsable des achats et des stocks de ces denrées.

Article Quatorzième : Le Responsable des Impétrants

Sa nomination:
Il est élu par et parmi les Membres de la Commission de Recevabilité et confirmer ou invalider par le Chapitre, ce pour une durée de 2 mois renouvelables.

Sa fonction:
Il a en charge de mettre à l'épreuve les nouveaux admis en l'Ordre.
Il confirme ou invalide l'admission définitive des impétrants.

Article Quinzième : Le Membre Honorifique désigné par la Cour des Justes

Sa nomination:
Il est désigné par la Cour des Justes, ce pour une durée d'un mois renouvelable. Il a un siège au Chapitre.

Sa fonction:
Il apporte ses réflexions sur les projets en cours, en soumets de nouveaux et a un pouvoir décisionnaire.

Article Seizième : Le Membre Honorifique élu par les Membres

Sa nomination:
Il est élu par les Membres de l'Ordre chacun ayant une voix, ce pour une durée d'un mois renouvelable. Il a un siège au Chapitre.

Sa fonction:
Il est le représentant des Membres de l'Ordre n'ayants droit au chapitre.
Il est le porte parole du Chapitre, et rend publique ses décisions.
Il apporte ses réflexions sur les projets en cours, en soumets de nouveaux et a un pouvoir décisionnaire.

Article Dix-Septième : Le Maître Chien

Sa nomination:
Il est nommé par le Chapitre par proposition du Chapitre ou du Grand Maître, ce jusqu'à sa mort, sa démission ou sa révocation.

Sa fonction:
Il est le responsable de la tenue quotidienne du Chenil de l'Ordre.
Il est responsable des achats et des stocks de tout le nécessaire à la bonne marche du chenil.
Il est aussi responsable de l'entretien et l'entrainement des chiens de l'Ordre.

Article Dix-huitième : Le Chroniqueur/Archiviste

Sa nomination:
Il est nommé par le Chapitre sur proposition de celui-ci ou du Grand Maître, ce sans durée d'exercice de la fonction.

Sa fonction:
Il a en charge l'archivage de tous les documents et édits des instances de l'Ordre ainsi que des registres des membres.
Il a aussi pour tâche de relaté et conserver tous les évènements marquants de l'histoire de l'Ordre.

Article Dix-Neuvième : Le Responsable de l'Infirmerie

Sa nomination:
Il est nommé par le Chapitre sur proposition du Chapitre ou du Grand Maître, ce jusqu'à sa mort, sa démission ou sa révocation.

Sa fonction:
Il est le responsable de la tenue quotidienne de l'infirmerie de l'Ordre.
Il est le responsable des aides soignants et de leurs recrutement.
Il est responsable des achats et des stocks de tout le nécessaire à la bonne marche de l'infirmerie.

Article Vingtième : Le Médecin de l'Ordre

Sa nomination:
Il est nommé par le Chapitre sur proposition du Chapitre ou du Grand Maître, ce jusqu'à sa mort, sa démission ou sa révocation.

Sa fonction:
Il est le responsable de la tenue quotidienne de l'hôpital de l'Ordre.
Il est le responsable des infirmières et de leurs recrutement.
Il est responsable des achats et des stocks de tout le nécessaire à la bonne marche de l'hôpital.

Article Vingt et unième : Le Maître Fauconnier

Sa nomination:
Il est nommé par le Chapitre sur proposition du Chapitre ou du Grand Maître, ce jusqu'à sa mort, sa démission ou sa révocation.

Sa fonction:
Il est le responsable de la tenue quotidienne de la Fauconnerie de l'Ordre.
Il est responsable des achats et des stocks de tout le nécessaire à la bonne marche de la fauconnerie et du pigeonnier.
Il est aussi responsable de l'entretien et l'entrainement des oiseaux de l'Ordre.

Article Vingt-Deuxième : Le Maître des écuries

Sa nomination:
Il est nommé par le Chapitre sur proposition de celui-ci ou du Grand Maître, ce jusqu'à sa mort, sa démission ou sa révocation.

Sa fonction:
Il est le responsable de la tenue quotidienne des écuries de l'Ordre.
Il est le responsable des palefreniers et de leurs recrutement.
Il est responsable des achats et des stocks de tout le nécessaire à la bonne marche des écuries.
Il est aussi responsable de l'entretien et l'entrainement des chevaux de l'Ordre, ainsi que de leurs cavaliers.

Article Vingt-Troisième : Le Maistre Queue

Sa nomination:
Il est nommé par le Chapitre par proposition du Chapitre ou du Grand Maître, ce jusqu'à sa mort, sa démission ou sa révocation.

Sa fonction:
Il est le responsable de la tenue de la vie quotidienne de l'Ordre.
Il est le responsable des gens de maison (et de leurs recrutement)qui oeuvrent afin de pourvoir aux besoins physiques des membres.
Il est responsable des achats et des stocks de denrées de premières necessités comme la nourriture, le mobilier, ou encore du linge de maison.

Op. 3 Des Devoirs des membres :

Chasteté : Savoir contenir et maitriser ses désirs sexuels mais ne signifie en rien l'abstinence.

Energie : c'est la Force et la fermeté dans l'action et rend capable de grands efforts, une personne énergique est travailleuse robuste et vigoureuse.

Indulgence : c'est la facilité à s'excuser et à pardonner, c'est aussi être abscon de rancune.

Générosité:c'est une vertu qui élève l'homme au dessus de lui-même et le dispose à sacrifier son intérêt personnel, son avantage à celui des autres et à se dévouer.La personne généreuse est bienveillante, charitable, prête à pardonner.

Honnêteté : cela signifie avoir une conduite droite aussi bien dans la vie quotidienne que dans les affaires importantes quelles que puissent en être les conséquences. Intégrité et droiture sont deux autres nom de l'honnêteté

Modestie : ne pas chercher la reconnaissance de son mérite dans l'accomplissement d'actes courants ou exceptionnels.

Équité : consiste à régler sa conduite sur le sentiment naurel du juste et de l'injuste.
Clémence : consiste de la part de celui qui a de l'autorité, à pardonner les offenses et à adoucir les châtiments.

Piété : c'est montrer son attention pour les choses spirituelles et immatérielles. Ce n'est pas le culte.

Sobriété: action de boire et manger avec modération

Courage : signifie être valeureux et brave, être capable de se mettre en danger au service de l'autre ou d'une cause.

Loyauté : nul besoin de discourir.

Le nombre de valeurs à développer par rang sera donc réparti de cette façon :
Levée d'armes : 2
Homme d'armes : 3
Sergent d'armes : 3
Ecuyer d'armes : 4

Elles seront décidées par un groupe de personnes incluant la Cour des Justes, le parrain et l'aumônier.[/spoiler]

Livre II : De l'Organisation et des règlements

Op. 1 : Des différentes organisations de l'Ordre :
[spoiler]
Article premier :Le Chapitre

Il détermine l'évolution de l'Ordre, vote les décisions et projets internes comme les actions externes à l'Ordre. Il se compose en plus du Grand Maître:
-Du Maître des Cérémonies
-Du Maréchal
-Du Chancelier
-Du Maître des clés
-Du Prévôt
-De l’Aumônier
-Des deux membres honorables

Article Second : L'Etat Major

Il s'agit du pouvoir militaire de l'Ordre, qui regroupe en son sein tous les responsables militaires de l'Ordre.
Il décide sous la houlette du Grand Maître de la forme et de la mise en application des décisions d'ordre militaire.
Il a aussi pour tâche la coordination de la vie militaire de l'ordre.

A sa tête se trouve le Maréchal, puis les commandeurs puis les capitaines.

Article Troisième : La Commission de Recevabilité

- Du domaine d'application de la Commission de Recevabilité
La commission de recevabilité a pour devoir d'examiner toute demande d'adhésion à l'Ordre et de se prononcer sur l'acceptation de tout candidat en tant qu'impétrant, ou dans le cas contraire, le refus.

La commission de recevabilité à en outre pour charge, de poursuivre son travail après la première acceptation et de s'assurer de l'implication de l'impétrant,et de statuer, par la suite, son entrée définitive en tant que levée d'armes.

La commission de recevabilité a également pour devoir d'organiser et de mener des campagnes de recrutement sur le Royaume.

- De la composition de la Commission de Recevabilité
La Commission de Recevabilité est composé de plusieurs membres dont le Maître des Clés en sera le président et chargé de soumettre les candidatures et d'en dirigé les débats .Chaque membre à le rang de Sergent d'armes.

- Du déroulement des débats
Le Maître des Clés soumet la candidature du postulant à la commission sous la forme d'un sondage ce durant 7 jours .
-Un dossier est également établit pour la partie publique de la Commission de recevabilité pour que les membres de l'Ordre puissent suivre l'avancée de la candidature.
-Lors du Vote de Jugement (à la fin des 7jours), la voix de chaque membre s'étant exprimé compte pour une voix.
-Le Maître des Clés ayant en cas d'égalité 2 voix lui permettant ainsi de tranché.
-Le plus grand nombre de voix que ce soit pour ou contre l'admission du candidat l'emporte.
-Le Maître des Clés clos le dossier et l'archive, informe le Grand Maître de la décision de la commission et le candidat, puis fournit les accès au nouveau membre.
-Le nouveau Membre est alors admis de façon temporaire en tant qu'impétrant. Au terme d'épreuves visant à tester la motivation des jeunes candidats, le Responsable des Impétrants prononcera l'admission définitive ou non d'iceux.

Article Quatrième : La Cour des Justes

- Du domaine d'application de la Cour des Justes
Alinéa I: La Cour des Justes a pour devoir de juger toute infraction au Code de l'Ordre de la part d'un de ses membres.
Alinéa II: La Cour des Justes ne se charge pas des infractions aux Lois Royales et aux Lois des Provinces (Duché et Comté). Celles-ci étant gérées par la Haute Cour de Justice et la Cour de Justice de la Province à laquelle appartient le membre.
Alinéa III: La Cour des Justes a également pour devoir d'évaluer le parcours d'un membre et de décider si celui-ci peut accèder au parcours suivant.
Alinéa IV: La Cour des Justes se charge ainsi de la délivrance des récompenses et décorations au sein de l'Ordre.

- De la composition de la Cour des Justes
Alinéa I: La Cour des Justes est composé de 6 membres dont le Prévost qui en sera le président et chargé des instructions des affaires (jugement ou évaluation).
Alinéa II: Les membres de la Cour des Justes doivent ne pas avoir été déjà pénalisé au sein de l'Ordre. Dans le cas où cela arriverait en cour de fonction, le membre fautif serait automatiquement écarté de cette Commission.

- Du déroulement du Jugement
Alinéa I: Lors du Vote de Jugement (pénalité ou reconnaissance), la voix de chaque membre compte pour une voix. Le Prévôt n'a pas de voix car il est chargé de l'instruction des affaires.
Alinéa II: Toute décision ou jugement doit être pris à la majorité. Il n'y a pas de droit de véto.

Article Cinquième : Le Presbytère

C'est en ce lieu que les instances religieuses de l'Ordre y débattent.
Sous la tutelle de l'Aumonier, les Chapelains établissent le vie religieuse de l'Ordre.

Article Sixième :La Chancellerie :

La Chancellerie regroupe toutes les instances diplomatiques de l'Ordre, sous la direction du Chancellier.

Sa mission est l'établissement d'ambassades entre l'ordre du Saint Esprit et les autres Ordres du Royaume, mais aussi et surtout avec les Duchés/Comtés du Royaume de France.
Elle est également un médiateur dans les conflits, et est en charge de l'édification de traités.

Article Septième : Du Parrainage des Membres :

Dans l'objectif de prester assistance et guidance à toute nouvelle levée d'armes, celle ci se verra confier tutelle d'un membre de l'Ordre jusqu'à sa passation à Homme d'armes.

Qu'il soit establit que tout membre de l'Ordre pourra préstendre à devenir le parrain d'un nouveau membre de son plein vouloir et d'un seul à la fois,

Que la commission de recevabilité est octroyée du droit de nosmer un membre au titre de parrain par défaut si aucun acte de bon vouloir n'éstait manifester à l'encontre des nouvelles levées d'armes,

Que de ne point respecter ses devoirs au titre de parrain engage la responsabilité de ce fait, et que cette défection pourra êstre rapporté à la cour des justes et considérée comme un manquement à ses obligeances envers l'Ordre.

Op. 2 : Des Fautes et Pénalités :

Chapitre I - Des Fautes

Article I - Définition
Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par la Cour des Justes de l'Ordre du Saint-Esprit est sanctionné par une pénalité. Celle-ci est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.

Article II - Des types de délits
Les fautes sont divisées en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
I- Les délits légers sont passibles des pénalités de rang 1 à 3 (cf. Chapitre II - Article I).
II- Les délits sérieux sont passibles des pénalités de rang 2 à 4 (cf. Chapitre II - Article I).
III- Les délits graves sont passibles des pénalités de rang 2 à 5 (cf. Chapitre II - Article I).

Article III - Des types de crimes
Les crimes sont divisés en trois catégories : crimes sérieux, crimes graves, crimes infâmes.
I- Les crimes sérieux sont passibles des peines de rang 2 à 6 (cf. Chapitre II - Article I).
II- Les crimes graves sont passibles des peines de rang 3 à 7 (cf. Chapitre II - Article I).
III- Les crimes infâmes sont passibles des peines de rang 4 à 8 (cf. Chapitre II - Article I).

Chapitre II - Des Pénalites
Article I - Des rangs des Pénalités
Les peines encourues sont :
I- Les excuses publiques par affichage en privée a l'ordre ou en Halle, en gargotte.
II- La pénitence religieuse ( plusieurs prières par jour sur une durée d'un maximum d'une semaine ).
III - Port d'une ligne infamante dans la signature.
IV – Les travaux d'entretien.
V - Rétrogadation d'un rang ou plus.
VI- La prison, peine légère d'une durée inférieure ou égale à 3 jours.
VII- La prison, peine lourde d’une durée supérieure à 3 jours.
VIII - Le renvoi de l'ordre définitif.

Article II - De la récidive
Toute récidive expose l’accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu’il a commis s’accroître d’un rang.

Article III - De l'aveu ou confession
L’aveu et la confession des délits et crimes par l’accusé peuvent tempérer les peines appliquées (descendre celles-ci de un ou plusieurs rangs : Chapitre II - Article I, mais ne jamais descendre en dessous du premier rang).

Article IV - De la complicité
La participation passive ou active, directe ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l’instigateur ou l’acteur d’un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées (descendre celles-ci de un ou plusieurs rangs : Chapitre II - Article I, mais ne jamais descendre en dessous du premier rang).

Chapitre III - Des descriptions des Fautes

Article I - De la répercution des condamnations Régionales ou Royales sur l'ordre
Alinéa 1: L'escroquerie
Tout membre de l'ordre reconnu coupable d'escroquerie s'expose a des sanctions.
Selon l'ampleur de l'escroquerie nous considérons que le membre de l'ordre pourra etre accusé de délit léger au délit grave.

Alinéa 2: Le trouble de l'ordre à l'ordre publique
Tout membre de l'ordre reconnu coupable de trouble a l'ordre publique s'expose a des sanctions au sein de l'ordre.
S'il s'agit d'une condamnation pour simple trouble a l'ordre publique ( ébriété, diffamation etc. ) nous considérons qu'il s'agit d'un délit léger.
Si il s'agit d'une condamnation pour brigandage, nous considérons alors qu'il s'agit d'un crime grave voir infamant si la personne volée meurt des suites du vol.

Alinéa 3: L'esclavagisme
Tout membre de l'ordre reconnu coupable d'esclavagisme s'expose a des sanctions au sein de l'ordre sachant que nous considérons que l'esclavagisme est un délit léger ou sérieux selon l'ampleur.

Alinéa 4: La trahison
Tout membre de l'ordre reconnu coupable de trahison s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons que la trahison peut etre considée comme crime infamant.

Alinéa 5: La haute trahison
Tout membre de l'ordre reconnu coupable de trahison s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons que la haute trahison peut etre considée comme crime infamant.

Article II - Des fautes au sein de l'ordre
Alinéa 1 : Du non respect du secret des débats
Tout membre de l'ordre révélant la teneur des discussion, débats, ordres etc. qui se tienne au sein de l'ordre s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons que le non respect du secret des débats est un crime infamant.

Alinéa 2 : Refus d'obéissance à un supérieur hiérarchique
Tout membre de l'ordre refusant d'obéir à ses supérieurs hiérarchiques s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons le refus d'obéissance à un supérieur hiérarchique comme un crime grave.

Alinéa 3 : insulter ( Rp ) un frère d'arme
Tout membre de l'ordre insultant un frère d'arme s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons l'insulte à un frère d'arme comme un délit sérieux

Alinéa 4 : détournement ou usurpation des symboles et titres de l'ordre
Tout membre détournant ou usurpant un symbole ou un titre de l'ordre s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Ceci est une infraction aux règles héraldiques. Nous considèrons que le détournement ou l'usurpation d'un symbole ou d'un titre de l'ordre est un délit grave.

Alinéa 5 : infraction au code de l'ordre
Tout membre enfraignant le code de l'ordre s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons que l'infraction au code est un crime infamant.

Alinéa 6 : Bastonner un frère d'arme
Tout membre de l'ordre bastonnant un de ses frères d'armes s'expose à des sanctions au sein de l'ordre.
Nous considérons que la bastonnade d'un de ses frères d'armes est un délit grave.

Alinéa 7 : Blesser au premier sang un frère d'arme
Tout membre de l'ordre blessant au premier sang un de ses frères d'armes s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons que le fait de blesser au premier sang un de ses frères d'armes est un crime grave.

Alinéa 8 : Blesser sérieusement un frère d'arme
Tout membre de l'ordre blessant sérieusement un de ses frères d'armes s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons que le fait de blesser au premier sérieusement un de ses frères d'armes est un crime infamant.

Alinéa 9 : Absence non signalée
La participation étant essentielle dans un esprit de cohésion de l'Ordre, les seules absences tolérées sont les retraites spirituelles, toute autre absence non justifiée auprès de son supérieur entraînera un courrier de rappel par le prévôt après 15 jours.
Les impératifs Ducaux ou Comtaux ou Municipaux ne sont pas une raison suffisante de non présence. Si après une autre semaine, aucune justification ou participation n'est constatée, une plainte sera déposée pour délit grave.

Nota Bene : Concernant les peines de prison le coupable se verra attribuer un accès restreint qui se limitera uniquement aux géôles de l'ordre.

Op. 3 : Des situations exceptionnelles :
[spoiler]
Article Premier : De la "Régence" de l'Ordre :
Si le Grand Maistre vient à devenir absent pour une longue durée, il peut désigner le Prévost pour le remplacer durant son absence.
Le Prévost peut réclamer son remplacement si icelui est absent plus de cinq jours et ainsi, après décision du Chapitre, être le Régent de l'Ordre.

Le Régent de l'Ordre a autant de pouvoirs que le Grand Maistre, il peut se revendiquer Grand Maistre après une absence de ce dernier (si non-prévenue) de plus de deux mois.

Article Second : De la Guerre :

Si le Royaume de France rentre en guerre officiellement, l'ordre ne peut rester inactif et se doit de participer à la sauvegarde des terres de la Couronne et au soutient des forces Royales.

Dans le cas d'une guerre dicte privée, l'Ordre peut proposer son aide à un Duché/Comté, pour la défense d'une cité ou d'un castel, mais se doit d'éviter l'offensive.

Dans le cas d'un assaut de brigand, l'Ordre peut là-encore proposer son aide pour les pourchasser et défendre le Duché/Comté en question.

Sujet: Re: Ordre du Saint Esprit Lun 28 Nov 2011 - 19:18